La requalification périodique: …
La requalification périodique: pour y voir plus clair!
On nous demande, à l’occasion, d’expliquer d’où vient cette ‘’obligation’’ de requalifier le/la travailleur.euse sur certains sujets de façon périodique.
Quoique certaines provinces (l’Ontario, par exemple) ont des exigences claires à cet effet, au Québec, c’est effectivement variable.
La réglementation québécoise n’est malheureusement pas toujours limpide sur ce point.
Ce sont souvent les maîtres d’œuvre qui établissent cette règle, simplement par bonne pratique ou parfois par souci d’harmonisation et de facilité de gestion parce qu’ils comptent des établissements dans d’autres provinces où cette pratique est obligatoire.
D’où vient cette exigence?
Cette exigence est issue des normes CSA; les normes CSA (Groupe CSA) font office de meilleures pratiques à l’échelle canadienne, entre autres, en matière de santé et de sécurité du travail.
Quoique chaque réglementation (provinciales ou fédérale) soit unique, toutes invoquent les normes CSA en guise de référence en matière de pratiques SST.
Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail du Québec n’est pas toujours clair à cet effet et ce, bien qu’il fasse référence aux normes CSA sur plusieurs aspects.
Néanmoins, plusieurs rapports d’enquête de la CNESST mettent en lumière cet aspect de la qualité de la formation qui aurait dû rencontrer les exigences de la norme en matière de contenu, de déroulement et de durée. Et les conclusions de ces rapports reposent souvent sur des références normatives, qu’il s’agisse des normes CSA, ISO ou même EN. De même, les manuels d’instructions des fabricants sont aussi consultés à cette fin.
Quelques exemples de rapports d’enquête:
- Décès d’un travailleur dans la municipalité de Les Hauteurs
- Décès d’un travailleur à Beauharnois
- Décès d’un cariste à Henryville
- Décès d’un travailleur lors du déplacement d’une plateforme élévatrice sur un chantier, à Montréal
- Décès d’un travailleur à Repentigny
- Accident mortel d’un travailleur à Boucherville
- Renversement mortel d’un chariot élévateur à Saint-Eustache
- Accident mortel survenu à Alma
Certains projets réglementaires pilotés par la CNESST sont aussi en voie d’imposer cette requalification, comme la modification au règlement sur l’utilisation des engins élévateurs qui devait entrer en vigueur l’an dernier. Ce règlement prévoit un cadre de formation bien défini et une requalification tous les 5 ans, une fréquence issue de la norme CSA…
Cette requalification doit-elle toujours prendre la forme d’une formation complète?
Chez GTZ, nous croyons que les individus qui ont déjà suivi une formation initiale n’oublient pas nécessairement tout…
À titre de membre de la SOFEDUC, nous croyons aussi davantage à l’efficacité d’un modèle de formation continue, plus proche d’un modèle scolaire par lequel on maintiendra la compétence.
Par conséquent, à moins d’un avis contraire du client:
- nous n’imposerons plus de date d’expiration sur nos attestations.
- Les participants qui suivent nos formations auront accès au contenu de formation de façon indéterminée par le biais de notre plateforme.
- Ce contenu sera toujours la dernière version à jour et suivra donc l’évolution des cadres normatifs, réglementaires ou des directives des fabricants.
Cependant, si une preuve de requalification était exigée par un donneur d’ouvrage, la démarche de requalification proposée serait la suivante :
1. Révision du contenu de formation (par le biais d’une formation en ligne)
2. Évaluation des connaissances (examen en ligne)
3. Ateliers techniques selon la situation de travail ou le cadre exigé (en salle)
(Fortement recommandés, en travail en hauteur, par exemple)
Ces ateliers pourraient néanmoins être menés par une ressource interne.
Une durée de 8 heures…
Cette notion de durée provient également des normes CSA. On oublie néanmoins souvent que la norme spécifie que ce temps pourrait varier selon le niveau de littératie, l’expérience et le nombre de participants à une séance.
Soulignons que ces durées sont suggérées et que la norme reconnaît que certains travailleurs pourraient déjà détenir une expérience pertinente susceptible de réduire le temps de formation, selon un processus de révision des notions, d’une évaluation des connaissances et d’une validation des habiletés techniques.
Par conséquent, on devrait plutôt considérer la complétion d’une formation selon l’atteinte des objectifs plutôt que sur une simple durée…
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